Contenus en rapport avec le mot-clé amendement
Amendement
Outrage sexiste : L'Assemblée nationale vote en faveur du durcissement de la loi
Dans la nuit de mercredi à jeudi les députés ont voté l'augmentation de l'amende pour les outrages sexiste aggravés.
Pitoyable et moche
Au Parlement européen, ils sont nombreux et même majoritaires à aimer le hijab !
Est-ce que c’est cette Europe-là que nous voulons ?
Amendement
Islamisme : l’Union européenne, cette conciliatrice qui nourrit un crocodile en espérant qu'elle sera la dernière à être mangée
Le Parlement européen vient de rejeter un amendement demandant à ce que les institutions européennes ne financent plus de campagne qui pourrait promouvoir le hijab.
Les Béarnais ont, on le sait, le sang chaud
Macron est faible alors Bayrou sort ses griffes !
Ils seront nombreux à se rallier à son panache blanc.
Objectifs d’Emmanuel Macron
Les Français sont majoritairement opposés à la relance de la réforme des retraites, selon un sondage
77% des Français ne veulent pas que la réforme des retraites passe par voie d'amendement au PLFSS, selon un sondage réalisé par Odoxa-Backbone Consulting pour Le Figaro.
Des normes et des ailes (coupées)
Sobriété législative ou les très hypocrites vœux pieux de ceux qui nous gouvernent
Elisabeth Borne a appelé, mercredi 7 septembre devant le Conseil d'Etat, à la « sobriété » dans les textes législatifs. La Première ministre a invité les juges administratifs à « identifier les cas dans lesquels le recours à un texte ne s’impose pas, et écrire nos lois, ordonnances et décrets plus simplement, plus sobrement ».
Evolution
Etats-Unis : le Sénat adopte le premier projet de loi sur le contrôle des armes à feu depuis des décennies
Ce vote est intervenu quelques heures après l'invalidation par la Cour suprême des « restrictions » au port d'armes prévues par une loi de l'Etat de New York.
Il est fidèle à lui-même
Armes à feu : la dernière provocation de Donald Trump !
L'ancien président des États-Unis sait pertinemment à qui il s'adresse.
Cramer la caisse ?
Cette folle valse des milliards dans laquelle s’est engagé Emmanuel Macron au mépris du Parlement
34 millards d'euros: l'amendement le plus cher de la Vème République a été voté ce lundi 8 novembre par les députés
Députés
Richard Ferrand rejette l’idée de la mise en place du pass sanitaire dans l’enceinte de l’Assemblée nationale face au risque de sanction du Conseil constitutionnel
50 députés LREM souhaitent la mise en place du pass sanitaire au sein de l'Assemblée nationale, mais Richard Ferrand serait opposé à cette décision. Il redoute en réalité la décision du Conseil constitutionnel sur cette proposition.
Port du voile
Séparatisme : le Sénat vote l’interdiction des signes religieux pour les accompagnateurs de sorties scolaires
Par 177 voix contre 141, les sénateurs ont adopté des amendements interdisant le port ostensible de signes religieux par les accompagnateurs en sorties scolaires.
Cancel culture : et maintenant, les néo-progressistes veulent "annuler" Fox News
Les démocrates ont déclaré la guerre aux médias qui propagent des « fake news ». Cela vous rappelle quelque chose ?
Licence to kill
L’amendement inutile : l’IMG, (Interruption médicale de grossesse) à 9 mois pour cause de détresse psychosociale
L’Assemblée nationale a adopté, dans le cadre du projet de loi bioéthique, un amendement ajoutant aux motifs autorisant une interruption médicale de grossesse (IMG) jusqu’au 9ème mois la "détresse psychosociale". Jean-Pierre Marongiu revient sur cet amendement.
Revers pour les banques
Prêts immobiliers : un amendement de la loi Pacte revient sur l'encadrement de la domiciliation des revenus
L'ordonnance qui autorisait les banques à imposer à leurs clients de domicilier leurs revenus chez elles dans le cadre des prêts immobiliers sera désormais bientôt caduque selon des informations de BFMTV (La Vie Immo) et du Parisien. Un amendement au projet de loi Pacte va supprimer cette obligation pour les clients des banques.
Les entrepreneurs parlent aux Français
Un premier pas vers un partage de la valeur avec les indépendants. Une ubérisation humaine est possible
« Breaking News : Un premier amendement. Une première victoire. Pour les indépendants ».
En douce
Cette étatisation silencieuse qui se cache derrière le passage de la « sécurité sociale » à la « protection sociale » voté par l’Assemblée
Le Parlement a pu adopter en commission un amendement qui modifie dans la Constitution la sécurité sociale en protection sociale, ce qui "ouvrirait ainsi la voie à l'élargissement du Projet de loi de financement de la sécurité sociale (qui deviendrait alors le projet de loi de financement de la protection sociale) par exemple à la dépendance.
Le poids des mots
Les députés interdisent la "distinction de sexe" et suppriment le mot "race" de la Constitution
Ces modifications ont été votées ce mercredi à l’unanimité en commission. L’Assemblée va devoir dorénavant se prononcer sur la réécriture en question.