Contenus en rapport avec le mot-clé sénat

Les sénateurs de la majorité gouvernementale sont en pleine offensive contre les organismes satellite des administrations, que ce soit les agences ou les comités consultatifs.

Le Sénat offre à son président un fauteuil au prix d’une Tesla. S’il était français, Elon Musk serait doublement mécontent.

Le Sénat et sa majorité de droite et du centre ont adopté une mesure sensible en réduisant l’AME de 200 millions d’euros, sur un total de 1,3 milliard, soutenant ainsi l’exécutif.

Rejetée à l’Assemblée, la « contribution exceptionnelle » sur les profits des grands groupes a été adoptée par la chambre haute du Parlement.

Alors que le Sénat reprend la main sur les textes budgétaires, le vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances aura lieu mardi 12 novembre à l’Assemblée nationale et partira au Sénat en cas de rejet. D’autre part, le projet de loi de finances de la Sécurité sociale arrive mercredi en commission dans la Chambre haute.

Présenté quelques jours après l’arrestation d’un espion russe soupçonné de préparer des actions de déstabilisation, le texte propose une quarantaine de propositions contre la désinformation.

Le Sénat vient de publier son rapport annuel de l’application des lois. Cet exercice fait partie des particularités du Sénat, car même si les députés suivent également l’application des lois, ils le font de manière plus parcellaire, loi par loi.

Ce mardi, les sénateurs examinaient un texte visant à encadrer les transitions de genre avant l'âge de 18 ans, une initiative des Républicains fortement condamnée par la gauche et des associations.

Ce mardi 21 mai, les sénateurs ont adopté, à leur tour, une proposition de loi de régulation du marché locatif de courte durée, mais dans une version assouplie par rapport à celle introduite par l’Assemblée nationale.

Un rapport du Sénat alerte sur le risque d’une transformation de la France en « narco-État » violent et corrompu, où cocaïne et drogues de synthèse seraient omniprésentes. On va regretter la dispute bon enfant sur le cannabis récréatif...

A plus d’une reprise, déjà, les opposants du président l’ont menacé à l’aide de potentielles motions de censure. Ce dimanche 12 mai, c’est Gérard Larcher qui l’envisage.

Le gouvernement vient de présenter un projet de loi de simplification. Une thématique récurrente dans le débat public, qui se retrouve dans une production législative abondante, avec des cures d’amaigrissement régulière, mais dont l’effet concret semble limité.

Le Parlement vient d’adopter une proposition de loi sur le statut d’EDF, initiée contre l’avis du gouvernement, où il a fallu trois lectures, cas assez exceptionnel.

Le Parlement dispose de pouvoirs de contrôle, et peut obtenir beaucoup d’informations du gouvernement. S’il rechigne à les donner, députés et sénateurs ont le droit d’aller les chercher à la source, à Bercy.

Signé en 2016, adopté en 2017 à l'échelle européenne, le Ceta a été validé de justesse à l'Assemblée nationale en 2019.

Les sénateurs sont très attachés à la défense de leurs prérogatives, notamment en ce qui concerne leur droit de contrôle de l’action du gouvernement. Quand ils sont sur sujet, ils ne le lâchent pas.

Le Sénat français vient de rendre publiques les conclusions d'une enquête parlementaire lancée à la suite de l'assassinat du professeur Samuel Paty. Les conclusions sur l'état des écoles françaises sont alarmantes et montrent que la situation ne cesse de se dégrader depuis plusieurs années.

Il existe plusieurs manières de raconter et d’expliquer le Parlement. C’est un lieu technique, où s’élabore la loi, selon des processus précis et techniques.

L’existence de deux assemblées parlementaires génère parfois des télescopages, notamment quand Assemblée et Sénat décident de se saisir, en même temps, et par plusieurs chemins, d’un même sujet.

L’enveloppe des sénateurs allouée à leurs frais de mandat a été augmentée en toute discrétion de 12 %, près de deux mois avant celle des députés.