Contenus en rapport avec le mot-clé sénat

Le Sénat met les agences publiques dans son viseur. Dans un rapport dévoilé ce jeudi, des sénateurs proposent une série de réformes radicales pour simplifier le paysage administratif français, qu’ils jugent trop dense, peu lisible, et souvent inefficace.

Le Sénat ouvre ce lundi l’examen d’un projet de loi visant à réguler les excès de la mode jetable, un secteur pointé du doigt pour son impact environnemental croissant.

Devant le Sénat, le ministre de la Justice a mis en avant le rôle des espèces, difficilement traçables, dans la difficulté à lutter contre les réseaux criminels comme la fraude du quotidien.

La proposition du secrétaire général de Renaissance Gabriel Attal d'interdire le voile pour les mineurs de moins de 15 ans n'a pas convaincu le président du Sénat

Après plusieurs initiatives inefficaces, les sénateurs ont approuvé mercredi un texte dont les experts jugent qu'il luttera efficacement contre le démarchage téléphonique.

Dans les coulisses du Parlement, les groupes parlementaires jouent un rôle bien plus décisif qu’il n’y paraît. Si députés et sénateurs sont élus en leur nom, leur liberté d’action reste étroitement encadrée par la logique collective des groupes. Investitures, postes en commission, participation aux moments clés du processus législatif : tout passe par eux. Et gare à ceux qui s’en affranchissent.

La sénatrice Nathalie Goulet organise une conférence le lundi 14 avril sur la lutte contre le terrorisme à l’ère de l’intelligence artificielle.

L’examen, en commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale, du projet de rapprochement des entreprises de l’audiovisuel public a dû être suspendu après un vif échange entre la ministre de la culture, Rachida Dati, et une fonctionnaire, l’administratrice de l’Assemblée.

Après avoir été adoptée au Sénat, l’exécutif inscrira bien la proposition de loi sur la laïcité dans le sport à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale.

L’inscription d’un texte à l’ordre du jour de la séance publique passe par une décision de la conférence des présidents. Le gouvernement y dispose d’un pouvoir important, puisqu’il contrôle deux semaines, contre une pour les propositions de loi, et une autre pour le contrôle, qui sont sous le contrôle des groupes parlementaires.

Moins il y a de projets de lois, moins le gouvernement risque de subir des défaites et de susciter des débats houleux.

Le discours du sénateur français Claude Malhuret sur la situation internationale est devenu viral aux Etats-Unis.

La sénatrice de l'Orne, Nathalie Goulet, vient de publier "L'argent du terrorisme" aux éditions Le Cherche Midi.

Le Sénat a décidé de mettre à l’ordre du jour une proposition de réforme de son règlement.

Les sénateurs de la majorité gouvernementale sont en pleine offensive contre les organismes satellite des administrations, que ce soit les agences ou les comités consultatifs.

Le Sénat offre à son président un fauteuil au prix d’une Tesla. S’il était français, Elon Musk serait doublement mécontent.

Le Sénat et sa majorité de droite et du centre ont adopté une mesure sensible en réduisant l’AME de 200 millions d’euros, sur un total de 1,3 milliard, soutenant ainsi l’exécutif.

Rejetée à l’Assemblée, la « contribution exceptionnelle » sur les profits des grands groupes a été adoptée par la chambre haute du Parlement.

Alors que le Sénat reprend la main sur les textes budgétaires, le vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances aura lieu mardi 12 novembre à l’Assemblée nationale et partira au Sénat en cas de rejet. D’autre part, le projet de loi de finances de la Sécurité sociale arrive mercredi en commission dans la Chambre haute.

Présenté quelques jours après l’arrestation d’un espion russe soupçonné de préparer des actions de déstabilisation, le texte propose une quarantaine de propositions contre la désinformation.