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Contenus en rapport avec le mot-clé contraventions

SNCF : un concours à Asnières pour les agents qui dresseront le plus de contraventions

Alignez, c'est gagné !

SNCF : un concours à Asnières pour les agents qui dresseront le plus de contraventions

Cette initiative locale n'est pas liée à une directive de la SNCF, qui ne la condamne pas.

Tout ça pour quoi ? 56% des Français ne croient pas que la limitation à 80km/h permette de réduire la mortalité sur les routes et 72% que la mesure ne sera pas respectée par les automobilistes...

Limitation de vitesse

Tout ça pour quoi ? 56% des Français ne croient pas que la limitation à 80km/h permette de réduire la mortalité sur les routes et 72% que la mesure ne sera pas respectée par les automobilistes...

Selon un sondage exclusif pour RMC et Atlantico, les Français sont majoritairement opposés (59%) à la diminution de la vitesse à 80km/h sur certaines routes secondaires au lieu de 90km/h.

En excès de vitesse le soir du 13 novembre, un policier parisien sommé de s'expliquer

Kafka

En excès de vitesse le soir du 13 novembre, un policier parisien sommé de s'expliquer

Cet officier appartenant à la police judiciaire de Paris est accusé d'avoir roulé trop vite le soir des attentats.

Une moissonneuse-batteuse verbalisée en double-file en banlieue parisienne

Les blés de Pontoise

Une moissonneuse-batteuse verbalisée en double-file en banlieue parisienne

Le propriétaire de l'engin, paysan dans l'Aisne, essaye de faire comprendre à l'administration que c'est une erreur.

Record de contraventions en 2015 : en France on n'a pas de pétrole mais on a des radars

H16

Record de contraventions en 2015 : en France on n'a pas de pétrole mais on a des radars

En 2015, 13,31 millions de contraventions ont été émises par l'Agence nationale du traitement automatisé des infractions. Un record qui révèle comment le contrôle s'est infiltré à tous les échelons de la société française.

Il dépasse la vitesse autorisée de 20 km/h et reçoit une amende de 54 000 euros

Salée

Il dépasse la vitesse autorisée de 20 km/h et reçoit une amende de 54 000 euros

L'automobiliste finlandais roulait à 103 km/h au lieu de 80 km/h.

L'argent des PV servirait en partie au désendettement de l'Etat.

Déviation

L'argent des PV ne finance pas les infrastructures routières

Selon une analyse minutieuse de la Ligue de Défense des Conducteurs (LDC), l'argent récolté grâce aux contraventions est détourné au profit d'autres modes de transport et même le financement du désendettement de l'Etat.

Automobile : 7% de contraventions en moins en 2013

En progrès

Automobile : 7% de contraventions en moins en 2013

Selon le magazine Auto Plus, 24,5 millions de PV ont été édités l'année dernière. Mais cela ne vient pas forcément d'un meilleur comportement des conducteurs...

Faut-il dépénaliser les infractions routières en vue de désengorger les tribunaux correctionnels ?

Retour de bâton

Dépénalisation des infractions routières : Christiane Taubira prendra-t-elle le risque d'affaiblir une stratégie qui a fait ses preuves ?

Christiane Taubira veut simplifier l’accès aux tribunaux, clarifier le travail des juges et accélérer les procédures. Problème pour la sécurité : les contraventions risquent d'être sanctionnées beaucoup moins gravement qu'aujourd'hui...

Amendes de stationnement : les maires seront-ils encore plus tentés que l'Etat de transformer leurs administrés en vaches à lait ?

La revanche des pervenches

Amendes de stationnement : les maires seront-ils encore plus tentés que l'Etat de transformer leurs administrés en vaches à lait ?

Jeudi, l'Assemblée nationale a voté la dépénalisation des PV de stationnement, accordant ainsi aux maires le pouvoir de décider de leur montant dans leur ville. Les associations de défense des conducteurs craignent une dérive des prix.

Contraventions : comment contourner les obstacles volontairement dressés pour dissuader la contestation

Bonnes feuilles

Contraventions : comment contourner les obstacles volontairement dressés pour dissuader la contestation

L'ex numéro 1 du service des contraventions livre un guide de conseils aux automobilistes injustement condamnés et dénonce les dérives de la répression actuelle, les violations de leurs droits et la course effrénée à la rentabilité via une dictature des résultats mettant sous pression des policiers exténués. Extrait de "Le Grand Racket des automobilistes" (1/2).

Racket des automobilistes : ce scandale des quotas qui perdure dans le silence

Bonnes feuilles

Racket des automobilistes : ce scandale des quotas qui perdure dans le silence

L'ex numéro 1 du service des contraventions livre un guide de conseils aux automobilistes injustement condamnés et dénonce les dérives de la répression actuelle, les violations de leurs droits et la course effrénée à la rentabilité via une dictature des résultats mettant sous pression des policiers exténués. Extrait de "Le Grand Racket des automobilistes" (2/2).

Le premier radar automatique est arrivé sur la scène française en 2003.

Qui veut gagner des millions ?

Dix ans de radars automatiques : la nécessité de renflouer les caisses a-t-elle pris le pas sur la sécurité routière ?

Avec plus de 4000 appareils implantés depuis 2003, les radars automatiques font désormais partie intégrante du paysage autoroutier français. Cependant, les recettes considérables qu’ils rapportent à l’Etat laissent planer le doute sur leurs finalités.

Le "M. PV" du  ministère de l'Intérieur est soupçonné d'avoir fait régler ses contraventions par le Trésor public.

"Monsieur PV"

Le préfet soupçonné d'avoir fait payer ses PV par l'Etat a démissionné

Selon Médiapart, Jean-Jacques Debacq a fait payer ses contraventions par son administration.

Le préfet Jean-Jacques Debacq est accusé d'avoir fait payer ses contraventions par son administration.

Bel exemple !

Le "M. Contravention" du ministère de l'Intérieur ne payerait pas ses PV

Selon Médiapart, le préfet Jean-Jacques Debacq aurait fait payer ses propres contraventions par son administration.