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Contenus en rapport avec le mot-clé sursis

Une professeure de mathématiques donne un cours au lycée Le Mirail à Bordeaux.

Justice

Enseignante agressée à Combs-la-Ville : un lycéen condamné à cinq mois de prison avec sursis

Le lycéen qui avait agressé une enseignante dans un lycée professionnel de Combs-la-Ville a été condamné, ce mercredi 13 octobre, à cinq mois d'emprisonnement avec sursis probatoire de deux ans, selon des informations de BFMTV. Ce jeune homme de 18 ans était jugé en comparution immédiate par le tribunal correctionnel de Melun après l'agression de sa professeure. La séquence avait été filmée et relayée massivement sur les réseaux sociaux. 

Attentats dans l'Aude : l’ex-candidat LFI Stéphane Poussier condamné à un an de prison avec sursis

Justice

Attentats dans l'Aude : l’ex-candidat LFI Stéphane Poussier condamné à un an de prison avec sursis

"Un électeur de Macron en moins" avait-il notamment écrit sur Twitter après ma mort du gendarme Arnaud Beltrame.

Thomas Thévenoud : un an de prison avec sursis requis pour sa "phobie administrative"

Justice

Thomas Thévenoud : un an de prison avec sursis requis pour sa "phobie administrative"

Le parquet a requis un an de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité contre l'ancien secrétaire d'Etat Thomas Thévenoud, accusé de fraude fiscale.

La justice estime notamment que les faits dont elle a reconnu René Marratier coupable, ne sont pas "détachables de son service"

Décision de justice

Tempête Xynthia : l'ex-maire de La Faute-sur-Mer condamné à deux ans de prison avec sursis

Lors du passage de la tempête sur cette station balnéaire vendéenne en 2010, 29 personnes avaient perdu la vie.

Charles Pasqua et André Santini.

Justice

Pasqua et Santini : deux ans de prison avec sursis dans l'affaire Hamon

Ils ont été mis en examen pour "détournements de fonds publics" et "recel de faux".

Violences à Amiens : 2 prévenus condamnés à 8 et 10 mois de prison avec sursis

Justice

Violences à Amiens : 2 prévenus condamnés à 8 et 10 mois de prison avec sursis

Le procureur adjoint avait requis 12 mois dont 6 ferme.