Contenus en rapport avec le mot-clé arrêté municipal
Clin d'oeil
Un maire de Corrèze interdit la pêche à la sardine à l’occasion d’un concert de Patrick Sébastien
Le maire de la petite commune de Malemort a pris un arrêté pour interdire la pêche à la sardine pendant le festival de la ville, les 7 et 8 juillet 2023. L’élu a pris cette décision insolite sous forme de clin d’œil à la venue de Patrick Sébastien, qui se produira sur la scène du Festi’Malemort.
Conséquence logique
Burkini : l'arrêté de Fréjus suspendu par la justice
Conformément à la décision du Conseil d'Etat, le tribunal administratif de Toulon a invalidé l'arrêté municipal.
A revoir
Interdiction de drapeaux étrangers à Nice : la justice suspend l'arrêté pris par Estrosi, qui conteste
En audience jeudi, la Ligue des Droits de l'Homme avait tenté de démontrer le caractère à la fois "discriminatoire" et "disproportionné" de cet arrêté.
Blague de potache
Yutz : le maire prend un arrêté interdisant la pluie
Un drôle d'arrêté municipal concernant cette commune de Moselle a fait le tour des réseaux sociaux ce week-end.