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Le groupe Total poursuit l'Algérie en justice
©Reuters

Goliath contre Goliath

Le groupe Total poursuit l'Algérie en justice

Le groupe pétrolier français espère récupérer plusieurs centaines de millions d'euros de taxes payées dans le pays depuis 2006.

Total va-t-il récupérer un petit pactole perçu par l'Algérie depuis une dizaine d'années ? Selon une information publiée par Le Monde ce samedi,  "Total vient, en toute discrétion, d’engager un contentieux contre l’Algérie et sa compagnie pétrolière d’Etat, la Sonatrach". 

Le groupe français conteste la façon dont, au milieu des années 2000, l’Algérie a mis en place à son avantage une taxe rétroactive sur les "profits exceptionnels"  tirés du pétrole et du gaz. Cette taxe prévoit que dès que le prix du baril dépasse 30 dollars (ce qui était largement le cas à l’époque), les compagnies pétrolières devaient acquitter un impôt supplémentaire variant entre 5 % et… 50 % de la valeur de la production. Plusieurs groupes internationaux avaient alors stoppé leurs investissements dans le pays.

"Après avoir cherché en vain des solutions amiables, Total et son partenaire espagnol Repsol ont entamé en mai une procédure d’arbitrage", indique le journal, qui cite des "sources concordantes". Les deux groupes ont déposé ensemble une requête à Genève auprès de la Cour internationale d’arbitrage, qui dépend de la Chambre de commerce internationale.

Patrick Pouyanné, le PDG de Total, "espère obtenir un dédommagement de quelques centaines de millions d’euros", "peut être 500 millions", écrit Le Monde.

Alors que cette action risque tendre les relations, souvent tendues, entre la France et l'Algérie, le gouvernement français, consulté, n’y a pas mis son veto, précise le journal.

Lu dans Le Monde

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