Les députés votent la loi sur la négation des génocides

Les députés français ont adopté, jeudi 22 décembre, la proposition de loi sur la négation des génocides, dont celui des Arméniens en 1915, malgré les menaces et l'indignation de la Turquie, et la présence de plusieurs milliers de manifestants à l'extérieur de l'Assemblée nationale.

Le texte déposé par la députée UMP Valérie Boyer a été adopté en première lecture à main levée, par une très large majorité de la cinquantaine de députés présents, une demi-douzaine votant contre. Les députés UMP, Nouveau Centre, PS et PCF ont massivement voté pour.

Absent lors du vote le président du Modem François Bayrou a exprimé son opposition à ce texte "déraisonnable" et "dangereux". Christian Vanneste (UMP) n'a pas pris part au vote jugeant le texte "mal venu". Également absent lors du vote, Jean Glavany est le seul député PS à s'être opposé à la proposition UMP qu'il considère comme "anti constitutionnelle". L'ancien ministre UMP Hervé de Charette, hostile à cette proposition, avait quitté lui aussi la séance avant le vote.

La proposition de loi, qui visait dans une première version la négation du seul génocide arménien, a été élargie pour s'appliquer à tous les génocides reconnus par la loi. Elle prévoit de punir la négation d'un génocide d'un an d'emprisonnement, d'une amende de 45 000 euros ou des deux.

L'examen de ce texte s'est déroulé dans un climat parfois empreint d'émotion. Patrick Ollier, ministre des Relations avec le Parlement, a voulu, dès l'ouverture du débat, minimiser la portée du texte. "Il ne s'agit pas d'un texte de loi mémorielle, il s'agit d'un texte de coordination juridique qui tire les conséquences d'un vide dans notre droit", a-t-il dit. Il a ajouté que "douze pays de l'UE avaient déjà adopté des dispositifs" de pénalisation du négationnisme.

Un important dispositif de sécurité a été mis en place, tant à l'intérieur du Palais-Bourbon qu'à l'extérieur. Plus d'un millier de personnes selon l'AFP, 4 000 selon la police, ont manifesté jeudi plus d'une heure avant le début de la discussion, près de l'Assemblée nationale. De nombreux cordons de police ont bloqué les accès au palais Bourbon. Les manifestants appartiennent pour la plupart au Comité de coordination des associations franco-turques de France. Ils sont venus en bus de plusieurs villes dans la nuit.