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La justice française 
serait-elle sexiste ?
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Tu honoreras ta femme...

La justice française serait-elle sexiste ?

10 000 euros, c'est la somme que devra payer un homme pour avoir négligé la vie sexuelle de son ex-femme... Imagine-t-on ce scénario en inversant le rôle des protagonistes ? Ou la justice pencherait-elle souvent du côté du "sexe faible"?

Philippe David

Philippe David

Philippe David est cadre dirigeant, travaillant à l'international.

Il a écrit trois livres politiques : "Il va falloir tout reconstruire", ouvrage qui expliquait le pourquoi du 21 avril,  "Journal intime d'une année de rupture", sorti en 2009 aux éditions de l'Ixcéa, qui retrace les deux premières années de présidence Sarkozy et  "De la rupture aux impostures", Editions du Banc d'Arguin (9 avril 2012). 

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10 000€… Non ce n’est pas le rapport du dernier tiercé ou le grand prix d’une quelconque tombola, mais la somme a laquelle a été condamné un homme lors de son divorce pour  ne pas avoir assez fait l’amour à sa femme au cours de leur 21 ans de mariage.

Les juges se sont appuyé sur l’article 215 du code civil qui stipule que :

« Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie. La résidence de la famille est au lieu qu'ils choisissent d'un commun accord. Les époux ne peuvent l'un sans l'autre disposer des droits par lesquels est assuré le logement de la famille, ni des meubles meublants dont il est garni. Celui des deux qui n'a pas donné son consentement à l'acte peut en demander l'annulation : l'action en nullité lui est ouverte dans l'année à partir du jour où il a eu connaissance de l'acte, sans pouvoir jamais être intentée plus d'un an après que le régime matrimonial s'est dissous ».

Bien que n’étant pas juriste, je ne vois dans cet article du code civil aucune allusion au rythme de pratique de « la bagatelle », comme disait le Général de Gaulle, ni aucune sanction prévue en cas de non respect du fameux « devoir conjugal ». Ce jugement peut donc paraître légitimement étonnant, d’autant plus étonnant que je n’ai jamais entendu parler de divorce où la femme aurait été condamnée à payer des dommages et intérêts à son mari pour les mêmes motifs. On imagine en effet dans ce cas les manifs des féministes sous les slogans «cathos, fachos, machos, vous nous cassez le clito» ou encore «notre corps nous appartient». Pourtant il doit y avoir également nombre d’hommes dans notre pays qui pourraient légitimement, eux aussi, demander à leur épouse des dommages et intérêts pour les mêmes raisons.

Un de mes amis a divorcé il y a quelques années. Son ex-épouse et lui-même ont refait leur vie après que celle-ci se soit vu attribuer la garde de leur fille unique (comme dans 99% des cas de divorce dans lesquels la justice donne la garde de l’enfant à la mère ce qui est, à mon avis, du sexisme pur et dur). Son ex-épouse ayant décidé d’aller vivre avec son nouveau conjoint à 800 kilomètres de leur domicile, mon ami a décidé, afin de voir sa fille le plus souvent possible, de vendre ses parts dans sa société tandis que son épouse démissionnait de son poste de cadre dans la région parisienne et que l’ensemble de la famille qui s’est agrandi de deux filles déménageait dans le sud. Depuis, installé dans une ville de 10 000 habitants, sa femme n’a pas retrouvé d’emploi tandis que les revenus de leur ménage ont fortement baissé.

Demandant une révision de la pension alimentaire du fait de sa baisse de revenus, mon ami a été débouté au prétexte que «la baisse de ressource invoquée résulte de choix délibérés de sa part (orientation professionnelle, option de vie du conjoint, nouveaux enfants au foyer) augmentant ses charges alors qu’il lui appartenait au préalable de vérifier si ses nouveaux engagements étaient compatibles avec des engagements connus et fixés.» Comment peut on argumenter que le fait d’avoir vendu les parts de sa société qui marchait bien et tout redémarrer à zéro pour se rapprocher de sa fille qu’il n’aurait vu qu’une ou deux fois par an vu la distance en restant en région parisienne est un « choix délibéré » ? Comment peut-on argumenter que son épouse, par amour pour son mari et par désir de voir celui-ci le plus proche possible de sa première fille, qui a quitté un emploi bien payé pour aller en province où les salaires sont nettement plus bas et où la marché de l’emploi est pour le moins difficile a fait un « choix délibéré » ? Comment peut-on argumenter que la naissance de nouveaux enfants dans leur foyer est un «choix délibéré» alors que la naissance d’un enfant, outre qu’elle puisse être accidentelle, est un  choix personnel qui ne regarde pas les juges ?

Mon ami a une bonne situation et n’est donc pas à la rue, Dieu merci, mais à notre époque où on se pose sans arrêt la question des «discriminations de la police pratiquant le contrôle au faciès contre les  minorités visibles», où les féministes nous agressent avec leurs affiches «osez le clito» (on vous a pas attendu pour essayer Mesdames les féministes, peut-être est ce vous qui dissuadez les hommes d’oser avec vous), ne serait il pas temps de poser la question à l’envers et de se demander, à l’image de ces deux exemples, si les hommes, surtout s’ils sont blancs et aisés ne seraient pas, eux aussi, discriminés ?

En clair, la justice française ne serait-elle pas sexiste ?

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