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Les éléments parus dans le New York Times pourraient changer le cours de la procédure contre DSK.
Les éléments parus dans le New York Times pourraient changer le cours de la procédure contre DSK.
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Coup de théâtre

DSK : l'accusation ébranlée, quid de la procédure ?

Si les informations du New York Times sur Nafissatou Diallo se confirment, l'accusation n'aura aucun intérêt à maintenir ses poursuites contre Dominique Strauss-Kahn. Mais il est peu probable qu'elle renonce dès l'audience de vendredi après-midi.

Alexis Werl

Alexis Werl

Alexis Werl est avocat pénaliste aux barreaux de Paris et de New York.

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ATLANTICO : Comment les éléments parus dans le New York Times pourraient changer le cours de la procédure contre Dominique Strauss-Kahn ?

Alexis Werl : L’article du New York Times ne fait que reprendre des éléments qui auraient été découverts par les enquêteurs, et notamment par le bureau du procureur. C’est la justice qui a la main dans cette affaire.

Il y a deux points intéressants. D’une part, c’est l’accusation elle-même qui fait état des éléments qui mettent en cause la crédibilité de la plaignante. Le système accusatoire américain n’est pas si inique et inéquitable qu’on a pu le dire un peu trop rapidement. Quand l’accusation n’a pas d’éléments à charge, elle en fait aussi part et elle en tire les conséquences. Ou plutôt, elle semble en tirer les conséquences, puisqu’on ne sait pas encore ce qui va se passer.

D’autre part, en ce qui concerne l’audience de cet après-midi, d’après ce que j’ai lu, il semblerait qu’elle ait pour objet dans un premier temps d’alléger les conditions du contrôle judiciaire de monsieur Strauss-Kahn. Au vu des éléments, je ne suis pas certain que l’accusation, à ce stade, renonce purement et simplement à l’ensemble des poursuites.

Qu’en est-il des éléments matériels dont dispose l’accusation ?

Attention aux éléments matériels ! Ils ne font que prouver une relation sexuelle. Cela n’a été nié à aucun moment par monsieur Strauss-Kahn ou par sa défense. Une relation sexuelle n’a jamais été un délit ou un crime.

Pour qu’il y ait un viol, il faut non seulement qu’il y ait une relation sexuelle, mais aussi que cette relation sexuelle soit non consentie.

Dans le cas présent, l’accusation repose sur le caractère prétendument non consenti de la relation sexuelle, et donc sur la parole de la victime. D’où l’importance, quand l’accusation repose sur la parole d’une personne, de la crédibilité de cette personne. Or, ce qui semble remis en cause aujourd’hui, c’est justement cette crédibilité.

Si la plaignante est effectivement décrédibilisée, dans combien de temps pourrait-on assister à la fin de la procédure ?

Cela peut être rapide. Si les éléments qui sont évoqués aujourd’hui dans la presse sont confirmés, l’accusation n’a aucun intérêt à maintenir des poursuites reposant sur des éléments trop faibles. Il en va de sa propre crédibilité.

D’un point de vue stratégique, rappelons que le procureur a décidé d’en faire une affaire emblématique. Il serait dès lors envisageable, si les éléments à charge s’avéraient peu concluants, comme le laisse entendre le New York Times, qu’il prenne lui-même l’initiative, à court ou moyen terme, de renoncer aux poursuites.

Il est tout à fait possible qu’une action soit menée contre la plaignante. Mais, là encore, il faut faire preuve de prudence. Les éléments dont parle la presse et la position de l’accusation n’ont pas encore été confirmés officiellement. 

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