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Facebook avait censuré le profil d'un Français.
Facebook avait censuré le profil d'un Français.
©Reuters

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Facebook pourra être jugé en France

La justice française s'est déclarée compétente pour juger les réseau social américain.

"L'origine du monde", l'oeuvre de Gustave Courbet, représentant un sexe féminin, peut-il être publié sur les réseaux sociaux. Pour l'américain Facebook, la réponse est non. En février 2011, un professeur des écoles français avait vu son compte censuré par le réseau social. Frédéric, cet utilisateur, avait dénoncé une "atteinte à la liberté d'expression", et avait saisi la justice française pour faire condamner le géant américain. Problème, la structure juridique de Facebook en France est fermées depuis 2012.

Pour autant, la justice française, saisie par Frédéric, s'est déclarée jeudi compétente pour juger le réseau social américain. Le tribunal de grande instance de Paris, dans son jugement, a notamment jugé abusive la clause exclusive signée obligatoirement par les internautes. Cette clause impose qu'en cas de litige seule le tribunal de Californie peut se prononcer.

Au delà de ce litige, cette décision de justice est une grande première. Elle pourrait notamment aider les autorités françaises à traquer et lutter contre les profils et pages racistes, antisémites ou de propagande djihadiste. Le gouvernement plancherait actuellement sur un texte pour simplifier les démarches judiciaires en France, qui pourrait prévoir que les entreprises étrangères pour travailler en France disposent obligatoirement d'une entité juridique dans l'Hexagone.  

Lu sur L'Obs

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