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Un protectionnisme vert
en Europe ?
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Barrières

L'Union européenne a quelques armes à utiliser si elle veut imposer une fiscalité environnementale.

Comment protéger l'industrie européenne face à des concurrents étrangers qui ne respectent pas les mêmes normes environnementales ? Le magistrat administratif Marc Clément donne quelques pistes à suivre sur le site Telos.

La marge de manoeuvre de l'Union Européenne est étroite car il est peu probable que des négociations internationales aboutissent à un compromis. De plus, les règles de l'OMC lui interdisent d'en revenir à des droits de douane traditionnels. En revanche, l'Organisation mondiale du commerce autorise à imposer des taxes spécifiques, à condition qu'elles soient justifiées et imposées à tous les produits, quel que soit leur pays d'origine. C'est cette piste que peut explorer l'Europe.

L'auteur préconise la création d'une agence dont le rôle serait de noter les produits en fonction, par exemple, de leur empreinte carbone :

"À l’instar des agences de notation financière qui pèsent sur l’ensemble de l’économie mondiale, la mise en place d’une agence européenne chargée de noter les produits en fonction de critères environnementaux pourrait imposer des modes de production durables à l’ensemble de la planète tout en permettant de respecter les règles de l’OMC. L’Europe trouverait ainsi l’occasion de manifester la seule capacité dont elle dispose de peser sur le monde : sa capacité à imposer des normes au reste du monde."

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