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La cour d'appel de Grenoble condamne la Banque populaire à indemniser des actionnaires de Natixis
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La cour d'appel de Grenoble condamne la Banque populaire à indemniser des actionnaires de Natixis

La justice a condamné la BPA pour "manquement à son devoir d’information, de conseil et de loyauté".

C'est une grande première qui risque de ne pas passer inaperçue. D'après des informations du Parisien, la cour d'appel de Grenoble a condamné la Banque populaire des Alpes à indemniser un client. Elle lui avait en effet conseillé d'investir dans des actions Natixis au moment de l'entrée en bourse de la banque. Sauf que l'action Natixis est passée de 20€ à moins de 1€ en quelques mois. Pas vraiment un conseil judicieux.

Attaquant la banque, le client avait déjà eu gain de cause en première instance. Dans ce second arrêt, la cour d'appel estime qu'il existe "manquement à son devoir d’information, de conseil et de loyauté" de la part de la BPA. Les juges ont aussi "considéré qu’il y avait eu conflit d’intérêts puisque la BPA et Natixis faisaient partie du même ensemble".

Le groupe Banque Populaire n'a pas souhaité commenter l'information. Il pourrait se pourvoir devant la Cour de cassation. Si le jugement était confirmé, cela ferait jurisprudence et de nombreux épargnants pourraient attaquer les banques.

Lu sur Le Parisien

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