La cacophonie de l’ISF

On croyait avoir atteint le comble de la caricature dans le débat autour de l’ISF avec le compromis boiteux échafaudé à grand peine par le gouvernement. Mais un nouveau rebondissement inattendu vient de surgir à la veille du débat parlementaire, où des voix de la majorité et de l’opposition se mêlent pour réclamer, parmi les centaines d’amendements déposés, l’entrée des œuvres d’art dans la liste des biens soumis au célèbre impôt.

La soudaineté de cette proposition, qui n’avait jamais été remise sur la table depuis qu’elle avait été écartée il y a 30 ans, n’a pas manqué de surprendre. Certains y voient même un effet collatéral de l’affaire Dominique Strauss-Kahn, qui suscite des mouvements d’opinion surprenants dans les domaines les plus variés. En l’occurrence, l’étalage de la fortune de l’épouse de l’ancien directeur général du FMI pourrait avoir inspiré certains parlementaires pour envisager une taxation au nom de la justice fiscale, au moment où la multiplication des milliardaires dans les pays émergents, en Chine, en Inde et au Brésil notamment, provoque une hausse irraisonnée des prix des objets d’art et d’une façon générale une ruée sur les valeurs refuges.

Un tabou est ainsi levé avec l’amendement rédigé par le député UMP Marc Le Fur, qui souligne le caractère improductif de ces placements pour l’économie, en vilipendant l’enrichissement qu’il procure à leurs détenteurs. Ces derniers n’ont cependant pas trop de soucis à se faire, car ce projet, même s’il était voté, serait difficilement applicable, en raison de la complexité de l’évaluation de ces biens et de la facilité de les dissimuler. En réalité, derrière cette initiative provocante apparaît de plus en plus au grand jour l’hostilité de nombreux parlementaires aux mesures jugées défavorables à l’épargne annoncées récemment par le gouvernement pour compenser l’allègement programmé de l’ISF.

Le texte de la commission des finances vise avant tout à faire accomplir à l’exécutif un pas en arrière. Mais celui-ci s’arc-boute sur une logique comptable de court terme, pour que la réforme annoncée reste neutre budgétairement et qu’en réduisant les taux de l’ISF l’an prochain, « on ne fasse pas de cadeaux aux riches ». On va  assister dans les jours qui viennent à une véritable bataille de chiffonniers, où chaque camp fera assaut d’imagination pour trouver de nouvelles recettes et l’on verra ainsi resurgir sans doute les menaces sur l’assurance-vie et des taxes supplémentaires sur les entreprises. Ce débat byzantin étonne toujours nos partenaires qui ont supprimé depuis longtemps ce type d’impôt sans aucune logique économique, au rendement dérisoire, et même négatif si l’on tient compte des capitaux qui fuient à l’étranger, tout en exacerbant les conflits internes dans l’opinion. Alors qu’il faudrait mettre en chantier une  réforme en profondeur qui encourage l’investissement et favorise l’adaptation du pays, pour ne pas se laisser distancer dans la compétition internationale.