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Rebelote
AZF : la Cour de cassation ouvre la voie à un nouveau procés
Ce mardi, elle a annulé la décision de la cour d'appel de Toulouse qui avait condamné l'ancien directeur du complexe chimique AZF et sa maison mère.
La Cour de cassation a tranché ce mardi en annulant la décision de la cour d'appel de Toulouse. Cette dernière avait condamné l'ancien directeur du complexe chimique AZF et sa maison mère, Grande Paroisse, pour leur responsabilité dans l'explosion en 2001. La Cour de cassation ouvre ainsi la voie à un nouveau procès à Paris.
Deux principaux arguments présentés par les demandeurs ont été retenus notamment "celui concernant l'impartialité de l'une des magistrates de la cour d'appel de Toulouse".
Plus d'infos à venir...
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