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De la monnaie, oui, mais pas que... : au fait, c’est quoi, l’argent ?
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Bonnes feuilles

De la monnaie, oui, mais pas que... : au fait, c’est quoi, l’argent ?

L’argent semble aujourd’hui mener le monde et le plier à sa loi ; est-il devenu un danger pour l’équilibre de nos sociétés, une menace pour la démocratie ? Est-il responsable des crises économiques, coupable de la fraude et de la corruption, néfaste et incontrôlable ? Extrait du livre "Le procès de l'argent" de Frédéric Peltier aux éditions Albin Michel (1/2).

Frédéric Peltier

Frédéric Peltier

Docteur en droit reconnu comme l’un des plus éminents spécialistes du droit financier en France, Frédéric Peltier a été sollicité dans les grands dossiers des dernières années (EADS, Altran, Libor, etc.). Auteur de plusieurs ouvrages juridiques, il est expert du Club des Juristes et fondateur d'un cabinet d’avocats considéré aujourd’hui comme l’un des meilleurs en matière de contentieux financier.

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Alors, c’est quoi, l’argent ? Tout et n’importe quoi, serait- on tenté de dire, il suffit de croire en sa valeur. Néanmoins on ne peut pas se contenter d’une telle réponse sur la personnalité d’un justiciable. Il faut approfondir l’analyse. Pour étudier la personnalité d’un accusé, il n’y a pas d’autre méthode que de raconter sa vie. À l’origine de la notion d’argent, il y a la monnaie. Monnaie et argent ne sont en effet pas des synonymes, même si les banquiers centraux, gardiens du Temple, tentent d’englober l’argent dans la notion élargie de masse monétaire. Vaine tentative, on le verra.

L’argent est certes issu de la monnaie, mais il ne cherche ensuite qu’à renier ses origines et prendre sa liberté, vivre sa vie, devenir autonome pour voyager et se reproduire sans contrainte, sans limite.

Attardons- nous cependant sur la monnaie. Pour Aristote, elle remplit les trois fonctions complémentaires d’unité de valeur, d’intermédiaire d’échange et de réserve de valeur. Cette conception utilisatrice ne permet cependant pas d’en dégager les caractéristiques essentielles qui la distinguent de l’argent. En effet, la monnaie est avant tout un moyen d’asseoir la puissance de l’État, qui l’utilise pour se financer. La monnaie est donc d’abord l’argent de l’État.

L’un des droits régaliens attaché à la puissance publique d’État est le privilège de battre monnaie. Chacun peut produire de l’argent en travaillant, mais on ne peut pas en gagner en fabriquant de la monnaie. Seul l’État peut battre monnaie, même si ce processus simple et transparent est parfois brouillé dans l’opinion par l’image mythique de la « planche à billets »…

Pour créer de la monnaie, l’État n’imprime plus des billets et des pièces, sinon de manière marginale, mais il s’endette auprès du système bancaire : les banques centrales rachètent les titres de dette dite souveraine aux banques, qui peuvent à leur tour prêter les liquidités correspondant à cette dette à leurs clients ou au marché. C’est ainsi que la monnaie se transforme en argent, quand le financement accordé à l’État se diffuse en financement privé sur le socle de la dette publique.

La monnaie s’impose alors par son pouvoir d’achat pour assurer la valeur de l’argent qui va circuler. L’État qui bat monnaie a naturellement choisi la facilité pour imposer le respect du pouvoir d’achat de sa monnaie, il lui confère le monopole du cours légal, c’est-à- dire le monopole du pouvoir libératoire. La traduction juridique du cours légal de la monnaie, l’euro en France, est formulée dans un article très bref du Code pénal : « le fait de refuser de recevoir des pièces de monnaie ou des billets de banque ayant cours légal en France selon la valeur pour laquelle ils ont cours est puni de l’amende prévue pour les contraventions de 2e classe En clair, celui qui, en France, refuse de considérer qu’un euro vaut bien un euro, s’expose à une amende de 35 euros. Cela peut faire sourire ; mais sous d’autres cieux, le non- respect de cette obligation, cela s’appelle le marché noir des devises, avec leur cours officieux, et les risques de déstabilisation que crée cette situation…

Dans les faits, la monnaie s’impose comme moyen de paiement sur le territoire d’un État ou d’une zone monétaire parce que les citoyens ont confiance en elle, qu’ils pensent que sa valeur est solide. Dans une économie de marché ouverte et mondialisée, la portée du cours légal d’une monnaie a donc ses limites. Il s’agit même souvent d’une sorte de pétition de principe.

 

Tout d’abord, les facultés de se procurer des monnaies étrangères ne sont plus rigoureusement encadrées ; et dans un monde financier quasiment sans frontières, l’accès à presque toutes les devises est un jeu d’enfant. Subsiste seulement en France l’obligation pour les contribuables de déclarer les comptes bancaires dont ils sont titulaires à l’étranger, et donc leurs avoirs dans d’autres monnaies ; mais cette obligation traduit une préoccupation essentiellement fiscale, avec des sanctions sévères pour le dissimulateur. Il encourt une amende pouvant aller jusqu’à 100 000 euros par compte non déclaré, si celui-ci est abrité dans un paradis fiscal.

Extrait du livre "Le procès de l'argent" de Frédéric Peltier aux éditions Albin Michel

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