Litige BNP Paribas/Etats-Unis : quand l'amende record trouve son origine dans l'enquête d'un père en deuil et d'une boutique de tapis persans

Qui l'aurait cru ? L'histoire de l'amende de 8,9 milliards de dollars que doit payer la banque française aux Etats-Unis est en fait beaucoup plus compliquée qu'elle n'y parait. D'après le New York Times, l'enquête remonterait en janvier 2006. Stephen Flatow, un habitant du New Jersey, accuse alors l'Iran de financer le groupe terroriste responsable de l'attentat-suicide qui a tué sa fille, Alisa, dans la bande de Gaza en 1995. Un juge fédéral souhaite alors octroyer au père 250 millions de dollars en dommages et intérêts, une somme que l'Iran n'a jamais payé. Mais Stephen Flatow a cherché à recueillir cet argent auprès de la Fondation Alavi, une association humanitaire propriétaire d'un bureau sur la 5ème avenue, qui, selon lui, travaillait main dans la main avec le gouvernement iranien.  

Un jour, en 2006, Laura Billings, un procureur travaillant dans le bureau du procureur qui a aidé à mener l'enquête de la Fondation Alavi, rend visite à un propriétaire de magasin de tapis persans ayant des relations avec le gouvernement iranien, afin de le questionner. Le propriétaire du magasin confirme que la Fondation Alavi est sous contrôle total de l'Iran. Et ce n'est pas tout : il affirme que l'association a reçu des millions de dollars de la part de la Banque Melli, une banque d'Etat iranienne. Mais quand les procureurs et le F.B.I obtiennent les relevés bancaires, la Banque Melli n'apparrait pas. A la place, c'est le Credit Suisse et Lloyds qui sont en cause.

En 2009, les procureurs entreprennent une série de procès, le premier visant Lloyds et le Credit Suisse. La banque Barclays est arrivée en 2010, permettant à ING, Standard Chartered et HSBC de faire leurs propres transactions en 2012. "Je sentais bien que les banques ne devaient pas être utilisées comme véhicules de transfert de fonds illicites ou de contrebande au nom des pays sanctionnés," a commenté Morgenthau, propriétaire du cabinet d'avocats Wachtell, Lipton, Rosen & Katz à New York.

Ce lundi, des informations sur les transactions de la BNP ont été dévoilées. Au moment où des accords étaient négociés entre la banque et l'Iran, une personne anonyme a contacté un procureur du district de Manhattan pour dénoncer ces liens entre les deux pays. D'après le New York Times, le dénonciateur ne devrait pas recevoir une compensation pour avoir fait avancer l'affaire. Mais pour Stephen Flatow, qui a finalement reçu 25 millions de dollars, il y a eu gain de cause. "Le fait d'être à l'origine de ces révélations rend vraiment un hommage à Alisa, qui aurait eu 40 ans cette année," a t-il dit.