Les hommes derrière la présidente

Cet été, a eu lieu à l’Assemblée un mercato discret, à la tête de la fonction publique parlementaire. Michel Moreau, secrétaire général de la présidence depuis 2016, a pris sa retraite. Il a été remplacé par le directeur du service de la séance, Damien Chamussy, qui lui-même a été remplacé par Christophe Gilder.

Il s’agit de deux des trois plus hauts fonctionnaires de l’Assemblée, dont les internautes qui suivent les débats parlementaires connaissent les visages, car il y en a toujours au moins,un  en permanence, derrière le perchoir. Leur rôle est de conseiller le président de séance, notamment lorsqu’une anomalie se présente. Ils sont les garants de la régularité procédurale des délibérations, et de la mémoire des Assemblées. Les députés passent, les fonctionnaires parlementaires restent. En revanche, ils ne s’expriment pas publiquement, et se doivent de conserver une neutralité politique.

On arrive à ces postes après une longue carrière. Au moment de son départ en retraite, Michel Moreau était le plus ancien fonctionnaire parlementaire (il est entré à l’Assemblée en 1981). Le secrétaire général doit disposer d’une technicité juridique irréprochable, avec une longue expérience du fonctionnement de la séance, mais également de toutes les étapes du travail parlementaire. Après être passé par le service juridique du conseil constitutionnel, Damien Chamussy a été chef du secrétariat de la commission des Lois, et directeur du service de la Séance (qui gère toute l’organisation matérielle des débats en hémicycle).

Ils ont, pour les aider, une fabuleuse base données, patiemment constituée depuis plus d’un siècle, les Précédents de la séance. Chaque incident, ou événement inédit qui arrive lors d’une séance est répertorié, avec la solution qui a été apportée. Cela permet, quand une situation du même type se reproduit, de savoir rapidement, ce qui a été fait. Le président de séance est libre d’apporter la solution qui lui semble la plus adéquate, mais les précédents sont une aide à la décision très appréciée, et souvent suivie.

En plus de ce rôle de “filet de sécurité” pour le bon déroulement de la séance, le secrétaire général est le chef de tous les fonctionnaires parlementaires. Il propose les évolutions, gère les carrières, avec une grande indépendance. Si, pour le déroulement des travaux législatifs, c’est la présidente de l’Assemblée qui a la main, elle n’intervient que très peu dans les nominations de fonctionnaires, sauf pour les très hauts postes, ceux de directeur et de secrétaire général, qui sont désignés en bureau.