Un plan français pour métamorphoser l'euro : les propositions du Groupe Eiffel Europe

Le groupe Eiffel Europe (groupe-eiffel.eu), pluraliste, est né d’un constat : le statu quo n’est pas tenable. L’Europe gaspille ses atouts dans le monde. La crise est loin d’être terminée. Les bricolages institutionnels ont favorisé le retour des rapports de force et créé de la défiance.

L’union monétaire était conçue comme le socle d’un projet plus vaste, destiné à unir les hommes, et non comme une fin en soi. Les efforts importants qui, ces dernières années, ont été consentis au nom de la monnaie doivent être remis en perspective : les ambitions initiales de la construction européenne  - assurer le bien-être et la paix – sont plus que jamais d’actualité.

Tourner le dos à l’Europe serait anachronique aujourd’hui, suicidaire demain. Les partis radicaux qui prônent le repli national et la sortie de l’euro refusent d’affronter les changements du monde. Se lancer sur la voie de la fermeture, comme ils le proposent, nous coûterait très cher. En revanche, les défauts de conception et les erreurs de pilotage des institutions européennes et des gouvernements nationaux, doivent être reconnus et corrigés. Une autre réponse européenne, positive, adaptée au monde de 2014, est possible.

Le groupe Eiffel Europe propose de bâtir une Communauté politique des pays et des citoyens de la zone euro. Cette Communauté offrirait des garanties démocratiques correspondant aux standards les plus élevés. Les Allemands peuvent être légitimement fiers d’avoir édifié, depuis 1949, une démocratie et un Etat de droit exemplaires. Après l’histoire tourmentée du 20^ème siècle, c’est un progrès pour tout le continent. Toutefois, les autorités allemandes doivent comprendre que le contrôle des décisions européennes par les institutions du pays le plus puissant est difficilement envisageable dans la durée.

Un exécutif distinct des organes nationaux, resserré, devrait être mis en place, à l’issue de l’élection d’une assemblée par tous les Européens concernés. Pour être légitime, un gouvernement doit être élu et contrôlé par une assemblée ayant le pouvoir de le censurer. Disposant d’un budget autonome, financé par des ressources propres, cet exécutif jouirait d’un pouvoir discrétionnaire et veillerait au respect, par les gouvernements nationaux, des engagements mutuels, sous le contrôle du juge. Cela vaudrait infiniment mieux que de s’en remettre aux organes actuels, Commission européenne et conseil des ministres, décidant dans l’opacité. A cet égard, notre proposition est moins un « saut en avant », un nouveau partage de souveraineté, qu’un rattrapage, sur le plan démocratique d’un partage déjà consenti.

Les Parlements nationaux exerceraient le contrôle des gouvernements nationaux, l’assemblée élue par les Européens, le contrôle des nouveaux organes. Le groupe Eiffel Europe n’est pas favorable au bricolage de structures mixtes propres à diluer finalement les responsabilités.   

Sans remettre en cause l’engagement mutuel de saine gestion des finances publiques, ni les efforts de réforme en cours, cette Communauté serait destinée à se doter d’instruments destinés à stabiliser durablement la zone euro, par exemple l’octroi d’allocations chômage européennes. Elle mènerait des politiques encourageant la mobilité, accompagnées d’une harmonisation partielle des marchés du travail. La lutte contre les inégalités et l’exclusion, la valorisation du capital humain par l’éducation, la formation et l’innovation seraient au cœur des ambitions.

Cette Communauté aurait vocation à exercer une représentation externe, économique d’abord mais aussi diplomatique voire de défense. Les récents évènements en Ukraine, la situation très tendue au proche Orient, invitent les Européens à se doter enfin d’instruments sérieux d’influence internationale.

Notre souhait est de faire cohabiter, de manière aussi harmonieuse que possible, la Communauté politique de l’euro et l’Union Européenne à 28, dont la raison d’être ne disparaît pas. La Communauté politique de l’euro serait ouverte à tous ceux qui en acceptant les devoirs ; en revanche, les Etats qui font le choix souverain de ne pas partager la monnaie commune devraient en assumer toutes les conséquences. A ce jour, seuls le Royaume-Uni et le Danemark ont une dérogation concernant la monnaie, sans qu’on sache, à ce stade,  à quoi aboutira la promesse de référendum de David Cameron. Tous les autres Etats, notamment la Pologne, se sont engagés à adopter l’euro. En outre, la conclusion éventuelle d’un accord de libre échange avec les Etats-Unis pourrait bien transformer le marché intérieur.

A terme, la naissance d'une Communauté de l'euro appelle un nouveau traité dont les modalités de ratification devraient être fixées en amont, les conséquences d'un rejet pesant sur le pays qui l'exprime, pas sur les partenaires volontaires. Une double négociation est envisageable : celle d'un traité entre pays désireux de participer à la Communauté politique de l'euro et celle des 28, pour réformer l'UE.

Il n’est pas nécessaire de brûler les étapes. Si le cap est clair, et assorti d'un calendrier précis et respecté, ce serait déjà un progrès. L’entreprise devrait être préparée soigneusement à traité constant, en améliorant notamment la situation économique et sociale.