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"J'EMMENE UNE PETITE FAIRE LES BOITES"

Les textos de DSK peuvent-ils être utilisés par la justice ?

Le droit précise que l'écrit, même sous forme électronique, est une preuve. Reste le délicat problème de l'interprétation.

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Atlantico : Les textos de DSK dans l’affaire Carlton peuvent-ils avoir une valeur juridique et être admis comme preuve ?

Antoine Chéron : En premier lieu, il convient de rappeler les dispositions légales :

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A PROPOS DES AUTEURS

Antoine Chéron est avocat spécialisé en propriété intellectuelle et NTIC, fondateur du cabinet ACBM.

Son site : www.acbm-avocats.com