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11 novembre 2011

Les textos de DSK peuvent-ils être utilisés par la justice ?

Le droit précise que l'écrit, même sous forme électronique, est une preuve. Reste le délicat problème de l'interprétation.

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A PROPOS DES AUTEURS

Antoine Chéron est avocat spécialisé en propriété intellectuelle et NTIC, fondateur du cabinet ACBM.

Son site : www.acbm-avocats.com