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Affaire Outreau : le procès de la justice. Dominique Verdeilhan publie « L'audience est ouverte : Chroniques d'une justice défaillante » aux éditions du Rocher.
©LCP / AFP

Bonnes feuilles

Affaire Outreau : le procès de la justice

Dominique Verdeilhan publie « L'audience est ouverte : Chroniques d'une justice défaillante » aux éditions du Rocher. A partir d'une vingtaine d'affaires, Dominique Verdeilhan nous fait revivre plusieurs procès qu'il a suivis et interroge l'institution : pourquoi l'affaire du « petit Grégory » symbolise-t-elle l'échec de la justice ? La justice a-t-elle tiré les leçons du fiasco qu'a représenté l'affaire « Outreau » ? Dominique Verdeilhan décode les bases de notre justice pénale. Extrait 1/2.

Dominique Verdeilhan

Dominique Verdeilhan

Chroniqueur judiciaire sur France 2 et France TV Info pendant plus de trente ans, Dominique Verdeilhan a couvert les grandes affaires judiciaires. Il est l'auteur aux éditions du Rocher Des magistrats sur le divan (2017).

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La grande chambre de la Cour de cassation est l’un des endroits les plus majestueux du vieux palais de justice de Paris. L’impressionnante peinture qui constitue le décor central du plafond est à la gloire de la justice et un hommage à la Loi. Tout ici n’est que dorures. Dans cette salle, se tiennent les assemblées plénières et les audiences solennelles en présence du président de la République ou du Premier ministre. L’atmosphère est feutrée, aseptisée. Loin du bruit de la ville. Loin de la noirceur du dossier sur laquelle la justice se penche ce jour-là.

 

Nous sommes le 2 février 2009. Vincent Lamanda, le premier président de la Cour de cassation, personnage austère par excellence, fait son entrée avec les 10 membres, principalement des magistrats, de la formation disciplinaire du Conseil supérieur de la magistrature(CSM). L’homme, qu’ils ont en face d’eux, incarne la catastrophe judiciaire de l’affaire dite d’Outreau. Inconnu 9 ans plus tôt, Fabrice Burgaud doit répondre de nombreux griefs alors qu’il en était le magistrat instructeur à Boulognesur-Mer.

Arrivé escorté par une nuée de photographes et de cameramen, Fabrice Burgaud a conservé son visage juvénile. Habillé d’un costume sombre, de circonstance, il a le teint blême, les traits tendus, plutôt mal à l’aise. Il est assisté de 2 avocats, Mes Patrick Maisonneuve et Jean-Yves Dupeux, et d’un magistrat qui le soutient depuis le début, Jean-Yves Monfort. L’épouse de l’ancien juge d’instruction, également magistrat, a pris place quelques mètres derrière lui.

Âgé de 37 ans, Fabrice Burgaud est, depuis 2002, substitut au parquet de Paris. Affecté dans un premier temps au traitement de la délinquance, puis à la section antiterroriste, il est chargé de l’exécution des peines. Il est bien noté par son supérieur hiérarchique, Jean-Claude Marin, qui envisage de le promouvoir. Ses collègues le dépeignent « appliqué, travailleur » mais « froid, peu communicatif ».

Fabrice Burgaud n’est pas le premier magistrat à comparaître devant cette juridiction disciplinaire. Mais cette audience, qui est un procès qui ne veut pas dire son nom, présente un caractère tout particulier. Le nom du magistrat est accolé à jamais à des qualificatifs peu glorieux : désastre, catastrophe, cataclysme, naufrage, fiasco, chaos, faillite totale, engrenage infernal.

 

Tout commence 8 ans plus tôt.

C’est une simple dépêche de l’AFP qui déclenche la furie médiatique de ce qui deviendra un “Tchernobyl judiciaire”. Titrée « Démantèlement d’un réseau de pédophilie à Boulognesur-Mer », la dépêche arrive dans les rédactions le jeudi 15 novembre 2001 à 18 h 46. Alors que les journaux de la presse écrite sont en plein bouclage et qu’il reste un peu plus d’une heure avant les JT de 20 heures, l’information signale qu’une « quinzaine d’adultes sont suspectés de viols ou d’agressions sexuelles sur des enfants ». Selon la source judiciaire, alors que 10 personnes, dont les parents des victimes, ont déjà été mises en examen, 6 autres adultes « directement mis en cause par 6 enfants » sont en garde à vue.

Cinq minutes plus tard, une 2e dépêche apporte des précisions. L’information judiciaire remonte à plus de 8 mois. Elle a été déclenchée après des signalements en décembre 2000 des services sociaux concernant des suspicions d’abus sexuels sur des enfants d’une famille d’Outreau. Selon l’enquête, les parents d’enfants victimes auraient permis à d’autres “bénéficiaires”, en échange d’argent, d’abuser de leurs enfants. Selon la même source, figurent parmi les personnes interpellées : un huissier de justice, son épouse, un prêtre-ouvrier et un chauffeur de taxi. Aucun nom n’est cité. Immédiatement, ces mises en cause reçoivent le qualificatif de notables, un cliché journalistique.

Le lendemain, le procureur de la République de Boulognesur-Mer, Gérald Lesigne, annonce que ce ne sont pas moins de 15 personnes qui sont placées en détention provisoire. Une seule, Karine Duchochois, a été laissée en liberté.

L’information judiciaire pour viols, agressions sexuelles, corruption de mineurs et proxénétisme a été ouverte en février 2001. À Boulogne, il y a 3 juges d’instruction, tout juste sortis de l’École nationale de la magistrature depuis moins d’un an. Le président du tribunal de grande instance, Gérald Lafon de Lageneste, a confié ce dossier au dernier arrivé. Classé 91e sur 161 de sa promotion à l’ENM, Fabrice Burgaud, âgé de 28 ans, a rejoint son premier poste en septembre 2000. Cette affaire d’inceste, apparemment banale au départ, prend une autre tournure au fur et à mesure des auditions des enfants. L’un des couples mis en examen, Myriam Badaoui et Thierry Delay, habitant la Tour du Renard dans un quartier défavorisé sur les hauteurs d’Outreau, accuse 7 autres personnes, dont une boulangère ambulante. Face à une procédure qui s’épaissit, le juge Burgaud reste seul à la gérer. À aucun moment, son supérieur hiérarchique ne lui a imposé la présence d’un autre magistrat à ses côtés.

 

Début 2002, l’affaire revient à la une de l’actualité. Un des accusés prétend avoir été témoin du meurtre d’une fillette par Thierry Delay. Non seulement les fouilles, à grand renfort de pelleteuses, ne donnent rien mais le jeune homme reconnaîtra avoir inventé de toutes pièces ce rebondissement. Tout cela intervient alors qu’un autre fait divers bouleverse l’opinion publique de l’autre côté de la frontière, les crimes perpétrés par Marc Dutroux à Marcinelle près de Charleroi (Belgique). Outreau, victime du syndrome Dutroux.

 

En juillet 2003, le dossier est clos par le juge d’instruction. Non pas Fabrice Burgaud, qui a quitté un an plus tôt Boulogne pour Paris, mais par son successeur, Cyril Lacombe. Ce jeune magistrat de 32 ans, qui vient tout juste d’arriver au tribunal, ne remet en cause à aucun moment le travail de son collègue. Quant au document de 145 pages, qui saisit la cour d’assises du Pas-de-Calais, il provoque la nausée à sa lecture.

 

A Saint-Omer, le 4 mai 2004, jour de l’ouverture du procès, l’équation semble simple : 17 accusés, âgés de 24 à 67 ans, dont 6 femmes, ont à répondre de crimes commis sur 18 enfants : 2 encourent la perpétuité et les autres, 20 ans de réclusion criminelle. Outreau rime avec réseau.

 

Le coup de tonnerre intervient le mardi 18 mai. Nous sommes en fin de journée en ce 11e jour d’audience. Il est bientôt 19 heures. Une assistance sociale est à la barre. Myriam Badaoui, 37 ans, souhaite prendre la parole. Un micro lui est tendu afin que les personnes situées dans la salle vidéo l’entendent. La veille, l’un de ses fils a maintenu ses accusations sur l’ensemble des adultes poursuivis. « Monsieur le président, je ne sais pas comment vont le prendre Messieurs et Mesdames les jurés, les parties civiles ou autres. Ce n’est pas évident de dire que les enfants sont des menteurs. [...] Je suis une malade, une menteuse, j’ai menti sur tout ! » Puis elle se tourne vers la plupart de ses co-accusés déclarant pour chacun « tu n’as rien fait », avant de s’effondrer en larmes sur la table qui est devant elle. En quelques mots, elle vient de mettre hors de cause 13 personnes. « Ce serait bien que ces gens retrouvent une vie normale » est sa conclusion. Aurélie Grenon, une autre accusée, voisine du couple Delay-Badaoui, se lève et se rétracte à son tour : « J’ai accusé ces gens parce que j’ai entendu Myriam les citer. »

Les visages sont blêmes, décomposés. Un silence incrédule s’installe, seulement interrompu par un océan de pleurs, de larmes. La foudre vient de s’abattre sur le palais de justice. Contre toute attente, le président Jean-Claude Monnier suspend l’audience jusqu’au lendemain, comme s’il ne voulait pas se laisser influencer par les rétractations fracassantes de l’accusatrice n°15. La salle se vide. Une ambiance de chaos règne dans le grand escalier qui conduit les protagonistes des assises à la sortie. Dans la cour du tribunal, les accusés qui comparaissent libres, sont effondrés. Faute d’avoir pu s’exprimer devant la cour ils acceptent de le faire, à visage découvert, devant les journalistes. Accusés des crimes les plus abjects, confrontés à une justice sourde à leurs cris d’innocence, ils affrontent le regard des journalistes et de l’opinion publique. Ils sortent du silence et de l’anonymat. Au bord de l’évanouissement, Alain Marécaux, l’huissier de justice, est littéralement soutenu par son avocat, Me Hubert Delarue : « On a volé mes enfants. Ils ont tué ma mère. J’ai dû vendre mon étude, vendre ma maison, je n’ai plus rien. » « Je ne comprends toujours pas ce qui m’est arrivé », dit la boulangère Roselyne Godard. Tous évoquent face aux journalistes, une vie gâchée : « Nous sommes présumés innocents. Nous sommes traités comme des coupables. On nous a maintenus en prison parce que l’on niait les accusations », déclare un troisième.

Le lendemain, une seule des accusés, toujours en détention, est remise en liberté. Il faudra attendre une semaine pour que 7 autres soient libérés, contre l’avis du procureur. « Cela ne doit pas être vécu comme un pré-jugement », leur rappelle le président des assises.

 

Lorsque le juge Fabrice Burgaud comparaît comme témoin le 9 juin à 9 heures, tout le monde a conscience que le dossier a changé de physionomie. L’homme arrive au palais escorté par des policiers du RAID, accompagné de la secrétaire générale du parquet de Paris. Pour sa première apparition publique, alors que les accusés sont à quelques mètres de lui, le jeune magistrat se présente comme un « technicien du droit », appliquant les règles de l’instruction telle qu’il les a apprises à l’École nationale de la magistrature. Il apparait hautain, froid, pétri de certitudes, s’exprimant mécaniquement, ne concédant rien. « J’ai toujours la même attitude. Je pose des questions et j’écoute les réponses. » Restant à la barre 7 heures d’affilée, il certifie avoir instruit à charge et à décharge, déclare avoir pris toutes les précautions et souligne la difficulté de faire la part des choses dans les accusations des enfants.

Le 24 juin, les regards se tournent vers l’avocat général qui doit prendre ses réquisitions. Une majorité des accusés ont été innocentés par l’accusée principale. La cour d’assises en a remis en liberté un nombre non négligeable. Celui qui se lève pour prendre la parole connaît le dossier mieux que personne. Il le suit depuis le premier jour. C’est le procureur de la République de Boulogne-sur-Mer, Gérald Lesigne. La justice aurait pu prendre le parti de confier l’accusation à un nouveau magistrat qui aurait porté un œil neuf sur le dossier. Elle ne l’a pas fait. Gérald Lesigne n’a pas d’autre choix que de tenter de sauver sa procédure et de rendre hommage au juge Burgaud. En conséquence, il requiert 7 acquittements et 10 condamnations, allant de 18 ans de réclusion criminelle à 18 mois avec sursis. La justice a cru en la parole de Myriam Badaoui quand elle a mis en cause ses 13 co-accusés mais pas quand elle les innocente.

À l’issue de 9 semaines de procès, les 12 jurés doivent démêler le vrai du faux. La justice leur demande de réparer l’irréparable. Après avoir répondu à 1 551 questions, au cours d’un délibéré qui dure 11 heures, la cour d’assises rend son verdict vers 2 heures du matin, dans la nuit du 1er au 2 juillet 2004. Le président ne s’appesantit pas. La décision est rendue à la va-vite. Sans un mot de regret ou d’excuse. Les réquisitions de l’avocat général ont été suivies : 7 des 17 accusés sont acquittés. Parmi eux, le chauffeur de taxi, la boulangère, et la femme de l’huissier. Ce sont 7 miraculés des assises. Ils ont été accusés à tort. Incarcérés à tort. En revanche, 3 accusés, qui comparaissaient libres, retournent en prison. Quant à Thierry Delay et Myriam Badaoui, ils sont respectivement condamnés à 20 et 15 ans de réclusion criminelle.

Il a fallu 3 ans pour qu’une partie de la vérité éclate. Plus d’un tiers du dossier est rayé d’un trait de plume. Entretemps, il y a eu la prison, un torrent de vies brisées. Enfin s’amorce le début d’un aveu que la justice s’est trompée. Pourquoi ne pas l’avoir fait plus tôt ? Probablement parce que Myriam Badaoui ne s’était pas rétractée ? Que se serait-il passé si ces rétractations n’avaient pas eu lieu ?

Ce soulagement, qu’offre l’issue de ce premier procès, ne masque pas que ce verdict est incompréhensible, illisible. S’il est l’illustration flagrante que ce dossier reposait sur des accusations sans preuve, personne ne parvient à expliquer pourquoi 6 des accusés n’ont pas été acquittés. Logiquement, ces derniers font appel. Myriam Badaoui et Thierry Delay, ainsi que le couple Grenon-Delplanque, leurs voisins, acceptent leurs condamnations.

Le verdict de Saint-Omer est vécu, à juste titre, comme une condamnation de la justice. Non seulement il ébranle le monde judiciaire mais il continue d’entacher la confiance des Français à l’égard de l’institution. L’image stéréotypée des notables a disparu pour laisser la place à des gens simples. L’opinion publique, en découvrant les visages des acquittés, s’identifie à ces rescapés de l’affaire “Outreau”. Les secousses de ce séisme atteignent le plus haut sommet de l’État. Dans la matinée du 2 juillet 2004, Dominique Perben, garde des Sceaux, fait une déclaration publique depuis la salle de réception de la Chancellerie. « Je dis toute ma compassion et tous mes regrets car cela ne doit pas se reproduire ». Il confie à un haut magistrat la présidence d’un groupe de travail afin d’étudier des pistes de réforme sur l’instruction, la détention provisoire et l’évaluation de la parole de l’enfant.

Interrogé à l’occasion de son interview rituelle du 14 juillet, Jacques Chirac déclare « que des gens aient été incarcérés pendant un grand nombre de mois pour être finalement reconnus non coupables, c’est inadmissible et au niveau des droits de l’homme, c’est profondément choquant. C’est la destruction même d’êtres humains. On leur doit une réhabilitation, y compris matérielle, importante. La justice, si elle fait des erreurs, doit payer elle-même et cher ».

 

Le 27 septembre 2004, nous sommes témoins d’une image impensable quelques mois plus tôt. En les recevant place Vendôme, Dominique Perben offre aux 7 acquittés une réhabilitation nationale, officielle, publique. Au cours de cette audience un peu particulière qui va durer une heure dans les salons dorés de la chancellerie, tous veulent dire « combien la machine judiciaire les a broyés ». L’affaire “Outreau” est devenue l’affaire Burgaud.

(…)

Au sens juridique du terme, l’affaire “Outreau” n’est pas une erreur judiciaire. Certains, par provocation ou aveuglement, n’hésitent pas à avancer que la justice a bien fonctionné puisque des accusés ont été acquittés à l’issue de 2 procès. Erreur judicaire ? Non. Fiasco ? Sans aucun doute. Peut-on se satisfaire d’une instruction qui s’avère être un mille-feuilles d’erreurs ? Un accusé a été incarcéré pour avoir violé un enfant qui n’existait pas. Un autre a été mis en examen sans que soit précisée, dans le dossier, une période durant laquelle les faits auraient été commis. Un dernier, ouvrier modèle, a été qualifié, à tort, de chef d’un réseau pédophile international, propriétaire de plusieurs sex-shops aux Pays-Bas. Enfin, l’album de photos présenté aux enfants ne comportait que des mises en cause de la procédure. À aucun moment, le magistrat ne les a mis face à leurs contradictions, n’a multiplié les confrontations.

Le juge Burgaud est le maillon le plus visible de la faillite judiciaire. « Le bouc émissaire », diront certains. Ce dossier est passé dans les mains de nombreux magistrats. Les soupapes de sécurité n’ont pas fonctionné. Aucune remise en cause de son instruction n’est intervenue. Les juges d’appel ont majoritairement validé les décisions de Fabrice Burgaud. Si ce dernier est responsable des mises en examen, les incarcérations ont été décidées par un autre magistrat, le juge de la liberté et de la détention (JLD). Il y a en France, une culture du procès, de ce moment parfois magique où tout est remis à plat, publiquement, au grand jour. Le silence des magistrats a contribué à la propagation de contre-vérités. Totalement oubliés dans la mise en cause de la chaîne pénale, les policiers ont fait preuve, dès les gardes à vue, de méthodes de déstabilisation. Chantage à la libération, religion de l’aveu, pression morale et psychologique. Ils ont conforté le juge dans ses certitudes de démanteler un réseau.

Un homme courtois, de bonne éducation, mais totalement dépourvu de la faculté d’émettre des sentiments. C’est le souvenir que je garde de nos quelques rencontres. Fidèle à l’image publique qu’il donnait, il y avait toujours, de la part du juge Burgaud, la volonté d’afficher une assurance tranquille vis-à-vis de son instruction. Tant sur la forme que sur le fond.

Devant la commission d’enquête parlementaire, des magistrats ont dénoncé la pression médiatique à laquelle ils n’ont pas su résister. « Vous contrariez le travail de la justice », lança le député Georges Fenech aux journalistes. Étonnant de la part de magistrats qui revendiquent leur indépendance mais se reconnaissent influençables. “Outreau” a démontré le risque de confier une pareille affaire criminelle à un juge non expérimenté. Une carrière de magistrat peut-elle débuter par la fonction de juge d’instruction ? Un excellent technicien de la procédure pénale est-il forcément un bon praticien ? Au lendemain de l’affaire, l’ENM dit en avoir tiré les enseignements. L’étude de leur profil psychologique est désormais un élément pris en compte lors du concours de sortie. Les aînés rappellent aux futurs magistrats que cette profession nécessite de l’humilité et une capacité à douter.

En matière de pédophilie, la parole de l’enfant était sacralisée, considérée comme parole d’évangile. Le scandale a mis en lumière les failles de l’expertise psychologique. Les aveux des adultes ajoutés aux certitudes des experts ont favorisé l’emballement de la machine judiciaire. Les experts ont pris, au pied de la lettre, les propos parfois délirants de jeunes mineurs. Désormais, le mot « crédibilité » est rayé du vocabulaire des experts. Mais la réforme d’envergure de l’après Outreau reste inachevée. L’émotion et la compassion ont laissé la place à l’oubli.

 

Comme pour la justice, aucun filtre n’a fonctionné dans la presse. Comme dans l’affaire “Grégory”, le dossier “Outreau” est un dérapage collectif. Manque de recul et de précaution ont prévalu. Vis-à-vis de ces victimes d’un rouleau compresseur judiciaire, les journalistes ont tenté de se racheter en rendant publique leurs innocences. La presse leur a donné la parole, rappelant sans cesse leur statut d’acquittés. Une réhabilitation médiatique. C’était le moins que l’on puisse faire.

Extrait du livre de Dominique Verdeilhan, « L'audience est ouverte : Chroniques d'une justice défaillante », publié aux éditions du Rocher.

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